Zonage, PLU et urbanisme à Portet-sur-Garonne
Portet-sur-Garonne · Haute-Garonne (31) · Occitanie · code INSEE 31433
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Portet-sur-Garonne →Rechercher une adresse ou une parcelle à Portet-sur-Garonne →
Document d'urbanisme de Portet-sur-Garonne
Portet-sur-Garonne est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 3 octobre 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 3 octobre 2023
- Identifiant GPU
- DU_31433
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Amendement dupont
- Defense incendie
- Delib clotures
- Dossier classement sonore
- Dossier eaux pluviales
- Dossier eaux usees
- Dossier peb
- Dossier ppri
- Dossier pprt
- Dossier rlp
- Dossier rnr
- Dpu
- Liste sup
- Notice aep
- Notice dechets
- Pprs
- Secteur attente projet
- Taxe amenagement
- Zones a risques
- Zones archeologiques
Autres pièces du dossier
38 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 : champ d'application territorial du règlement du PLU
- Article 2 : portée respective du règlement du PLU et des autres réglementations relatives à l'occupation des sols
- Article 3 : les dispositions générales et spécifiques applicables à la Commune
- Article 4 : structure et composition du règlement du PLU
- Article UA 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article UB 1 - Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article UC 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article UE 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article UP 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article UP13 Obligations imposées en matière de réalisation des aires de stationnement
- Article AUE 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article 1AU0 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article AUE0 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article A 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
- Article 12 Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de constructions
- Article N 1 Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, destination des constructions et natures d'activités
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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