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Zonage, PLU et urbanisme à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Port-Saint-Louis-du-Rhône · Bouches-du-Rhône (13) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 13078
Document d'urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Port-Saint-Louis-du-Rhône est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU) , dont la date de référence est le 15 décembre 2025 .
Type de document Plan Local d'Urbanisme (PLU) Date de référence 15 décembre 2025 Identifiant GPU DU_13078
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 27 juin 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Plans de zonage Planches de prescriptions Rapport de présentation et annexes Rapport 141,8 Mo Info lin 19 aep 2,4 Mo Info lin 19 eu 20,3 Mo Info lin 19 pluvial 16,2 Mo Info lin 99 I4 rte 4,8 Mo Info lin 99 PT3 1,7 Mo Info lin 99 sncf 2,1 Mo Info pct 19 dechet 3,3 Mo Info surf 02 16,9 Mo Info surf 04 2,2 Mo Info surf 08 foret 24,8 Mo Info surf 14 sonore 1009 ko Info surf 21 PPRT 38,5 Mo Info surf 21 PPRnI 541,9 Mo Info surf 38 SAS 7,0 Mo Info surf 99 AC1 3,2 Mo Info surf 99 maladies vectorielles 4,1 Mo Info surf 99 plateforme aeronautique 6,9 Mo Sup carto 21,9 Mo Sup liste 889 ko Autres pièces du dossier 84 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone SUP 3 : ZONE DU TALUS
Zone UA : TISSU URBAIN DE CENTRE VILLE, DE RENOUVELLEMENT URBAIN ET DE HAMEAUX
Zone UB : TISSU URBAIN A DOMINANTE D'HABITAT COLLECTIF
Zone UC : TISSU URBAIN A DOMINANTE D'HABITAT INDIVIDUEL CONTINU DE DENSITE MOYENNE ET FORTE
Zone UD : TISSU URBAIN A DOMINANTE D'HABITAT INDIVIDUEL DISCONTINU DE FAIBLE DENSITE
Zone UE : TISSU URBAIN À VOCATION D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES
Zone UEP : ZONE URBAINE A L'ACCUEIL DES EQUIPEMENTS
Zone UF : TISSU URBAIN A VOCATION D'ACTIVITES DE LOISIRS ET DE TOURISME
Zone UP : TISSU URBAIN A VOCATION D'ACTIVITES LIÉES À LA MER
Zone 1AU : URBANISATION FUTURE A COURT-MOYEN TERME A VOCATION PRINCIPALE D'HABITAT
Zone 1AUE : URBANISATION FUTURE A COURT-MOYEN TERME A VOCATION PRINCIPALE D'ACTIVITES ECONOMIQUE
Zone 1AUF : URBANISATION FUTURE A COURT-MOYEN TERME A VOCATION D'ACTIVITES DE LOISIRS ET DE TOURISME
Zone 1AUP : URBANISATION FUTURE A COURT-MOYEN TERME A VOCATION D'ACTIVITES LIEES A LA MER
Zone 2AU : URBANISATION FUTURE ULTERIEURE A VOCATION D'HABITAT
Zone 2AUE : URBANISATION FUTURE ULTERIEURE A VOCATION D'ACTIVITES ECONOMIQUES
Zone A : ZONE AGRICOLE
Zone N : ZONE NATURELLE ET FORESTIERE
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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Document non opposable · sources officielles datées · Lazone par
Kutsh .
Fabriqué en Normandie, à l'échelle 1.