Zonage, PLU et urbanisme à Pierres
Pierres · Eure-et-Loir (28) · Centre-Val de Loire · code INSEE 28298
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Pierres (Eure-et-Loir et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Pierres →Document d'urbanisme de Pierres
Pierres est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 22 février 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 22 février 2024
- Identifiant GPU
- DU_28298
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 24 février 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
41 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 Champ d'application territorial
- Article 2 Règles communes à toutes les zones du Plu
- Article 3 Règles relatives au patrimoine repéré
- Article 4 Risques et nuisances
- Article 5 Règles s'imposant aux équipements collectifs
- Article 6 Évolution du bâti existant
- Article 7 Traitement environnemental et paysager, isolation, desserte par les réseaux
- Article 8 Desserte par les voies, stationnement
- Article 9 Espaces boisés classés
- Article 10 Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation des sols
- Article 11 Division du territoire en zones
- Article 12 Rappels : permis, déclarations préalables, autorisation
- Article 13 Adaptations mineures de certaines règles
- Article 14 Composition du règlement
- Article Ua 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ub 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ue 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Uh 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ux 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article 1AU 3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- Article A2 Limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités
- Article A3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A 4-1 Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article N 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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