Zonage, PLU et urbanisme à Pierrefeu-du-Var
Pierrefeu-du-Var · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83091
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Pierrefeu-du-Var (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Pierrefeu-du-Var →Document d'urbanisme de Pierrefeu-du-Var
Pierrefeu-du-Var est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 5 février 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 5 février 2026
- Identifiant GPU
- DU_83091
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 01
- Reglement graphique 02
- Reglement graphique 03
- Reglement graphique 04
- Reglement graphique 05
- Reglement graphique 06
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport R1 1
- Rapport R1 2
- Rapport RA1 1
- Rapport RA1 2
- Rapport
- Info lin 19 01
- Info surf 04 01
- Info surf 16 00
- Info surf 27 00
- Info surf 38 00
- Info surf 99 00
- Liste sup
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 -CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES, SECTEURS ET SOUSSECTEURS
- ARTICLE 4 -RAPPEL DES DISPOSITIONS PRISES PAR ARRETE MUNICIPAL
- ARTICLE 5 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX RISQUES
- ARTICLE 6 - REGLES SPECIFIQUES AUX LOTISSEMENTS
- ARTICLE 7 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 8 - RECONSTRUCTIONS A L'IDENTIQUE D'UN BATIMENT
- ARTICLE 9 -DOCUMENTS ANNEXES AU PLU
- ARTICLE 10 - LEXIQUE
- ARTICLE 11 -DESTINATION ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UB-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UC-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UD-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UE-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UF-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UH-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UJ-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UP-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE U-3 - MIXITE SOCIALE ET FONCTIONNELLE
- ARTICLE UR-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE US-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UT-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UZ-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE 1AU-1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE 2AU-1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE 3AU-1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE A-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE N-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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