Zonage & PLU à Phaffans (90)

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Phaffans (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Rechercher une adresse ou une parcelle à Phaffans →

Document d'urbanisme de Phaffans

Phaffans est couverte par un carte communale, approuvé le 9 janvier 2009.

Type de document: carte communale
Date d'approbation: 9 janvier 2009
Identifiant GPU: DU_90080

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Plans de zonage

Plan sup2,8 Mo
Sectorisation graphique3,1 Mo

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

Procedure466 ko

19 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à Phaffans

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Phaffans.

Guichet compétent: Communauté d'agglomération Grand Belfort
Plateforme: gnau
Actes couverts: certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

Déposer une demande en ligne →

Vous préférez confier le dossier ?

Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.

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Zonage, PLU et urbanisme à Phaffans