Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Paimbœuf

Paimbœuf · Loire-Atlantique (44) · Pays de la Loire · code INSEE 44116

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Paimbœuf (Loire-Atlantique et Pays de la Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage à Paimbœuf →

Rechercher une adresse ou une parcelle à Paimbœuf →

Document d'urbanisme de Paimbœuf

Paimbœuf est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 2 mai 2022.

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
2 mai 2022
Identifiant GPU
DU_44116

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

32 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Zone UA : DISPOSITIONS APPLICABLES
Zone UB : DISPOSITIONS APPLICABLES
Zone UE : DISPOSITIONS APPLICABLES
Zone UF : DISPOSITIONS APPLICABLES
Zone UP : DISPOSITIONS APPLICABLES
Zone 1AU : DISPOSITIONS APPLICABLES
Zone N : DISPOSITIONS APPLICABLES

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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