Zonage, PLU et urbanisme à Oursbelille
Oursbelille · Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · code INSEE 65350
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Oursbelille (Hautes-Pyrénées et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Oursbelille →Document d'urbanisme de Oursbelille
Oursbelille est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 22 avril 2024.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 22 avril 2024
- Identifiant GPU
- DU_65350
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 4 décembre 2025 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
10 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
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