Zonage, PLU et urbanisme à Ourches-sur-Meuse
Ourches-sur-Meuse · Meuse (55) · Grand Est · code INSEE 55396
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ourches-sur-Meuse (Meuse et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Ourches-sur-Meuse →Rechercher une adresse ou une parcelle à Ourches-sur-Meuse →
Document d'urbanisme de Ourches-sur-Meuse
Ourches-sur-Meuse est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 1 juillet 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 1 juillet 2021
- Identifiant GPU
- DU_55396
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Ourches-sur-Meuse
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Ourches-sur-Meuse.
- Guichet compétent
- Ourches-sur-Meuse
- Plateforme
- ideau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
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Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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