Zonage, PLU et urbanisme à Osly-Courtil
Osly-Courtil · Aisne (02) · Hauts-de-France · code INSEE 02576
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Osly-Courtil (Aisne et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Osly-Courtil →Document d'urbanisme de Osly-Courtil
Osly-Courtil est couverte par un carte communale, approuvé le 31 juillet 2012.
- Type de document
- carte communale
- Date d'approbation
- 31 juillet 2012
- Identifiant GPU
- DU_02576
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 septembre 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
8 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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