Zonage, PLU et urbanisme à Orval sur Sienne
Orval sur Sienne · Manche (50) · Normandie · code INSEE 50388
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Orval sur Sienne (Manche et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Orval sur Sienne →Document d'urbanisme de Orval sur Sienne
Orval sur Sienne est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 24 novembre 2009.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 24 novembre 2009
- Identifiant GPU
- DU_50388
Procédure d'évolution en cours (PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 mai 2019 — projet arrêté le 4 juillet 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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