Zonage, PLU et urbanisme à Orconte
Orconte · Marne (51) · Grand Est · code INSEE 51417
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Orconte (Marne et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Orconte →Document d'urbanisme de Orconte
Orconte est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 14 mars 2003.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 14 mars 2003
- Date d'approbation
- 25 janvier 2008 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_51417
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 septembre 2015 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Notice
- Notice
- Notice 20030314000
- Notice
- Rapport
- Info pct 19 1
- Info surf 14 1
- Info surf 14 2
- Info surf 19 1 120030314
- Info surf 27 1 120030314
- Liste servitude 1
- Liste servitude 2
12 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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