Zonage, PLU et urbanisme à Nousseviller-Saint-Nabor
Nousseviller-Saint-Nabor · Moselle (57) · Grand Est · code INSEE 57514
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Nousseviller-Saint-Nabor (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Nousseviller-Saint-Nabor →Rechercher une adresse ou une parcelle à Nousseviller-Saint-Nabor →
Document d'urbanisme de Nousseviller-Saint-Nabor
Nousseviller-Saint-Nabor est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 28 mars 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 28 mars 2025
- Identifiant GPU
- DU_57514
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
23 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - LEXIQUE
- ARTICLE 5 -LISTE DES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL
- ARTICLE U1 -DESTINATIONS, SOUS DESTINATIONS, USAGE ET AFFECTATIONS DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE U2 -DESTINATIONS, SOUS DESTINATIONS, USAGE ET AFFECTATIONS DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE U3 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE U5 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U6 -STATIONNEMENT
- ARTICLE U7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE U 8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UX1 -DESTINATIONS, SOUS DESTINATIONS, USAGE ET AFFECTATIONS DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UX3 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UX4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UX5 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UX6 -STATIONNEMENT
- ARTICLE UX7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UX 8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 1AU1 -DESTINATIONS, SOUS DESTINATIONS, USAGE ET AFFECTATIONS DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE 1AU2 -DESTINATIONS, SOUS DESTINATIONS, USAGE ET AFFECTATIONS DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE 1AU3 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AU5 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU6 -STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AU7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE 1AU 8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A3 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A5 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A6 -STATIONNEMENT
- ARTICLE A8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N1 -DESTINATIONS, SOUS DESTINATIONS, USAGE ET AFFECTATIONS DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE N2 -DESTINATIONS, SOUS DESTINATIONS, USAGE ET AFFECTATIONS DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITES SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE N3 -VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N5 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N6 -STATIONNEMENT
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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