Zonage, PLU et urbanisme à Nougaroulet
Nougaroulet · Gers (32) · Occitanie · code INSEE 32298
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Nougaroulet (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Nougaroulet →Document d'urbanisme de Nougaroulet
Nougaroulet est couverte par un carte communale, approuvé le 8 septembre 2011.
- Type de document
- carte communale
- Date d'approbation
- 8 septembre 2011
- Identifiant GPU
- DU_32298
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 26 septembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
14 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Nougaroulet
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Nougaroulet.
- Guichet compétent
- Nougaroulet
- Plateforme
- ideau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →