Zonage, PLU et urbanisme à Norroy-lès-Pont-à-Mousson
Norroy-lès-Pont-à-Mousson · Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · code INSEE 54403
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Norroy-lès-Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Norroy-lès-Pont-à-Mousson →Rechercher une adresse ou une parcelle à Norroy-lès-Pont-à-Mousson →
Document d'urbanisme de Norroy-lès-Pont-à-Mousson
Norroy-lès-Pont-à-Mousson est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 28 février 2020.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 28 février 2020
- Identifiant GPU
- DU_54403
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 31 janvier 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
8 fichiers de données SIG et 14 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
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