Zonage, PLU et urbanisme à Naveil
Naveil · Loir-et-Cher (41) · Centre-Val de Loire · code INSEE 41158
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Naveil (Loir-et-Cher et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Naveil →Document d'urbanisme de Naveil
Naveil est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 20 octobre 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 20 octobre 2022
- Identifiant GPU
- DU_41158
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 12 novembre 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
43 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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