Zonage, PLU et urbanisme à Mouterre-Silly
Mouterre-Silly · Vienne (86) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 86173
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mouterre-Silly (Vienne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mouterre-Silly →Document d'urbanisme de Mouterre-Silly
Mouterre-Silly est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 1 juillet 2025.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 1 juillet 2025
- Date d'approbation
- 18 août 2025 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_86173
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 1 juillet 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
11 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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