Zonage, PLU et urbanisme à Montgiscard

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Montgiscard (Haute-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Montgiscard

Montgiscard est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 12 février 2026.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

12 février 2026

Identifiant GPU

DU_31381

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 18 décembre 2023

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement1,6 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 13,2 Mo
• Orientations amenagement 23,7 Mo
• Orientations amenagement 31,4 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd1,9 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique56,6 Mo
• Plan dpu931 ko
• Plan eau potable774 ko
• Plan eaux pluviales993 ko
• Plan eaux usees779 ko
• Plan sup7,8 Mo
• Zonage assainissement18,1 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 1321 ko
• Rapport 2229 ko
• Rapport 310,2 Mo
• Rapport 49,1 Mo
• Rapport 51,9 Mo
• Rapport 610,6 Mo
• CPAUPE16,2 Mo
• Aleas inondation9,9 Mo
• Classement sonore voies10,4 Mo
• Delib creation zac529 ko
• Filieres assainissement4,8 Mo
• Liste sup80 ko
• Note eau potable344 ko
• Note eaux usees285 ko
• Notice dechets5,3 Mo
• Notice eaux pluviales3,1 Mo
• Perimetre zac562 ko
• Sdis892 ko
• Sup assainissement zac rivel1,5 Mo
• Zad nostre seigne1,5 Mo

Autres pièces du dossier

• Procedure36,2 Mo

51 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Vous préférez confier le dossier ?

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