Zonage, PLU et urbanisme à Monteynard
Monteynard · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38254
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Monteynard (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Monteynard →Document d'urbanisme de Monteynard
Monteynard est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 5 mars 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 5 mars 2026
- Identifiant GPU
- DU_38254
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 7 juillet 2026 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Assainissement et pluvial
- Classement sonore
- Droit preemption urbain
- Eau potable
- Regime forestier
- Servitudes
- Sommaire annexes
- Traitement dechets
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 -CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 3.1 -Périmètres soumis à des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- ARTICLE 3.2 -Emplacements réservés
- ARTICLE 3.3 -Les éléments de patrimoine à préserver ou à mettre en valeur
- ARTICLE 3.4 -Les bâtiments situés en zone agricole ou naturelle pouvant changer de destination
- ARTICLE 3.5 -Préservation de l'environnement
- ARTICLE 3.6 -Eléments de paysage à préserver
- ARTICLE 3.7 -Préservation des parties naturelles des rives des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à mille hectares
- ARTICLE 3.8 -Espaces boisés classés
- ARTICLE 4.1 -Réciprocité avec les bâtiments agricoles
- ARTICLE 4.2 -Les risques naturels
- ARTICLE 4.3 Autres servitudes d'utilité publique
- Article 6.1 -Les destinations ou sousdestinations définies par le code de l'urbanisme
- Article Ua 1.1. - Destination, sous-destination, constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés
- Article Ub 1.1. - Destination, sous-destination, constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés
- Article Uc 1.1. - Destination, sous-destination, constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés
- Article Ue 1.1. - Destination, sous-destination, constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés
- Article A 1.1. - Destination, sous-destination, constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés
- Article N 1.1. - Destination, sous-destination, constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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