Zonage, PLU et urbanisme à Montbonnot-Saint-Martin
Montbonnot-Saint-Martin · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38249
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Montbonnot-Saint-Martin (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Montbonnot-Saint-Martin →Rechercher une adresse ou une parcelle à Montbonnot-Saint-Martin →
Document d'urbanisme de Montbonnot-Saint-Martin
Montbonnot-Saint-Martin est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 27 juin 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 27 juin 2023
- Identifiant GPU
- DU_38249
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités interdites en zone UA et UAh :
- 2. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités soumises à conditions particulières en zone UA et UAh :
- 3. Conditions spéciales concernant les risques naturels :
- 3. Hauteur des constructions
- 4. Emprise au sol des constructions
- 1. Caractéristiques des façades
- 2. Caractéristiques des toitures
- 3. Caractéristiques des clôtures
- 4. Patrimoine bâti
- 1. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations
- 2. Concernant les abords des constructions :
- 1. Principales caractéristiques pour les aires de stationnement
- 2. Stationnement des véhicules automobiles motorisés
- 3. Stationnement des cycles
- 1 - Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
- 2 - Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets
- 1 - Alimentation en eau
- 2 - Assainissement
- 3 - Autres réseaux
- 1. Destinations, sous destinations, usages et affectation s, types d'activités interdites :
- 2. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités soumises à conditions particulières :
- 2. Conditions de distances minimales par rapport à la limite séparative
- 1. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités interdites en zone UC -UCa -UCb et UCi :
- 2. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités soumises à conditions particulières en zone UC -UCa -UCb -UCi :
- 1. Conditions de distances minimales par rapport aux voiries (publiques et privées), et aux emprises publiques
- 2. Caractéristiques des clôtures
- 3. Patrimoine bâti
- 1. Stationnement des véhicules automobiles motorisés
- 2. Stationnement des cycles
- 1. Caractéristiques des façades et des toitures
- 1. Conditions d'alignement sur la voirie
- 1. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités interdites :
- 4. Hauteur des constructions
- 5. Emprise au sol des constructions
- 1. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités interdites en zone A :
- 2. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités soumises à conditions particulières en zone A :
- 1. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités interdites en zone N :
- 2. Destinations, sous destinations, usages et affectations, types d'activités soumises à conditions particulières en zone N :
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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