Zonage, PLU et urbanisme à Moncley

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Moncley (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Document d'urbanisme de Moncley

Moncley dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 27 novembre 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

27 novembre 2006

Collectivité porteuse

Moncley

Site de Moncley ↗

Procédure d'évolution en cours (CC en révision)

• Révision du carte communale — prescrite le 30 juin 2026 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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