Zonage, PLU et urbanisme à Mirebeau-sur-Bèze
Mirebeau-sur-Bèze · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21416
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mirebeau-sur-Bèze (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mirebeau-sur-Bèze →Rechercher une adresse ou une parcelle à Mirebeau-sur-Bèze →
Document d'urbanisme de Mirebeau-sur-Bèze
Mirebeau-sur-Bèze est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 21 octobre 2016.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 21 octobre 2016
- Identifiant GPU
- DU_21416
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
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