Zonage, PLU et urbanisme à Miniac-Morvan
Miniac-Morvan · Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · code INSEE 35179
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Miniac-Morvan (Ille-et-Vilaine et Bretagne), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Miniac-Morvan →Document d'urbanisme de Miniac-Morvan
Miniac-Morvan est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 29 janvier 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 29 janvier 2024
- Identifiant GPU
- DU_35179
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Info surf 19 01
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00 1
- Info surf 14 00 2
- Info surf 16 00
- Liste sup
- Sup i4
- Sup t7
Autres pièces du dossier
21 fichiers de données SIG et 9 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article Uc1 : Destinations et sous-destinations
- Article Uc2 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Uc3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Uc4 : Volumétrie et implantation des constructions :
- Article Uc5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère :
- Article Uc7 : Stationnement
- Article Uc8 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article Uc9 : Desserte par les réseaux
- Article Ue 1 : Destinations et sous-destinations
- Article Ue8 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article Ue9 : Desserte par les réseaux
- Article UL 1 : Destinations et sous-destinations
- Article Ua1 : Destinations et sous-destinations
- Article Ua2 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ua3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Ua4 : Volumétrie et implantation des constructions :
- Article Ua5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère :
- Article Ua6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions :
- Article Ua7 : Stationnement
- Article Ua8 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article Ua9 : Desserte par les réseaux
- Article AU 1 : Destinations et sous-destinations
- Article 2AUH 1 : Destinations et sous-destinations
- Article N3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article N4 : Volumétrie et implantation des constructions :
- Article N5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère :
- Article N6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords
- Article N8 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article A3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A4 : Volumétrie et implantation des constructions :
- Article A5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère :
- Article A6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article A7 : Stationnement
- Article A8 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article A9 : Desserte par les réseaux
- Article At1 : Destinations et sous-destinations
- Article At2 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols,
- Article At3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article At4 : Volumétrie et implantation des constructions :
- Article At5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère :
- Article At7 : Stationnement
- Article At8 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article At9 : Desserte par les réseaux
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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