Zonage, PLU et urbanisme à Mesvres

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mesvres (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Rechercher une adresse ou une parcelle à Mesvres →

Document d'urbanisme de Mesvres

Mesvres est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 8 juillet 2013.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

8 juillet 2013

Identifiant GPU

DU_71297

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 22 décembre 2015 — projet arrêté le 11 décembre 2025 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement2,1 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement32,9 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• PADD3,5 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport17,5 Mo
• Annexe aep9,2 Mo
• Annexe assainissement4,7 Mo
• Annexe sup2,2 Mo

14 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Vous préférez confier le dossier ?

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