Zonage, PLU et urbanisme à Mésandans
Mésandans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25377
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mésandans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Mésandans →Document d'urbanisme de Mésandans
Mésandans dispose d'un PLU opposable, approuvé le 31 juillet 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 31 juillet 2015
- Collectivité porteuse
- Mésandans
Voir la page urbanisme de Mésandans ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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