Zonage, PLU et urbanisme à Mas-d'Auvignon
Mas-d'Auvignon · Gers (32) · Occitanie · code INSEE 32241
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mas-d'Auvignon (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Mas-d'Auvignon →Document d'urbanisme de Mas-d'Auvignon
Mas-d'Auvignon est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 21 janvier 2016.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 21 janvier 2016
- Date d'approbation
- 15 mars 2016 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_32241
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 février 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
8 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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