Zonage, PLU et urbanisme à Mancenans

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Mancenans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Mancenans

Mancenans est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 18 février 2025.

Type de document

carte communale

Date de référence

18 février 2025

Date d'approbation

16 septembre 2025 (Docurba)

Identifiant GPU

DU_25365

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Plans de zonage

• Plan sup10,7 Mo
• Sectorisation graphique 112,7 Mo
• Sectorisation graphique 27,4 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport13,6 Mo
• Info lin 19 1517 ko
• Info lin 19555 ko
• Info surf 02466 ko
• Info surf 19512 ko
• Info surf 99118 ko
• Info text 02 1543 ko
• Info text 02378 ko
• Info text 02 24,1 Mo
• Info text 19 1944 ko
• Info text 19143 ko
• Info text sup 1170,7 Mo
• Info text sup 23,0 Mo
• Liste annexes99 ko
• Liste sup104 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure635 ko

20 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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