Zonage, PLU et urbanisme à Malaucène
Malaucène · Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 84069
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Malaucène (Vaucluse et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Malaucène →Document d'urbanisme de Malaucène
Malaucène est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 11 septembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 11 septembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_84069
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 29 novembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Info surf 04 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 19 01 3
- Info surf 37 00
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 00 3
- Liste sup 1
- Liste sup 2
Autres pièces du dossier
7 fichiers de données SIG et 28 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article U1. Destinations des constructions
- Article U2. Caractéristiques de la voirie
- Article U3. Stationnement
- Article U4. Eau potable, réseau hydraulique et défense incendie
- Article U5. Assainissement des eaux usées
- Article U6. Electricité, télécommunication et éclairage extérieur
- Article U7. Implantation des constructions par rapport aux voies
- Article U8. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article U9. Hauteur maximale des constructions
- Article U10. Emprise au sol des constructions
- Article U11. Les façades
- Article U12. Les éléments apposés au bâti
- Article U13. Les toitures
- Article U14. Les prescriptions propres aux éléments patrimoniaux et paysagers recensés au titre de l'article L151-19 du CU
- Article U15. Les clôtures
- Article U16. Les aménagements extérieurs
- Article U17. Energies renouvelables et développement durable
- Article A1. Destinations, sous-destinations et types d'activités autorisées
- Article A2. Destinations, sous-destinations et types d'activités interdites
- Article A3. Caractéristiques de la voirie et portail d'accès
- Article A4. Stationnement
- Article A5. Eau potable, réseau hydraulique et défense incendie
- Article A6. Assainissement des eaux usées
- Article A7. Electricité, télécommunication et éclairage extérieur
- Article A8. Implantation des constructions par rapport au domaine public
- Article A9. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article A10. Hauteur maximale des constructions
- Article A11. Emprise au sol des constructions
- Article A12. Les façades
- Article A13. Les éléments apposés au bâti
- Article A14. Les toitures
- Article A15. Les prescriptions propres aux éléments patrimoniaux recensés au titre de l'article L151-19 du CU
- Article A16. Les clôtures
- Article A17. Les aménagements extérieurs
- Article A18. Energies renouvelables et développement durable
- Article N1. Destinations, sous-destinations et types d'activités autorisées
- Article N2. Destinations, sous-destinations et types d'activités interdites
- Article N3. Caractéristiques de la voirie et portail d'accès
- Article N4. Stationnement
- Article N5. Eau potable, réseau hydraulique et défense incendie
- Article N6. Assainissement des eaux usées
- Article N7. Electricité, télécommunication et éclairage extérieur
- Article N8. Implantation des constructions par rapport au domaine public
- Article N9. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article N10. Hauteur maximale des constructions
- Article N11. Emprise au sol des constructions
- Article N12. Les façades
- Article N13. Les éléments apposés au bâti
- Article N14. Les toitures
- Article N15. Les prescriptions propres aux éléments patrimoniaux recensés au titre de l'article L151-19 du CU
- Article N16. Les clôtures
- Article N17. Les aménagements extérieurs
- Article N18. Energies renouvelables et développement durable
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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