Zonage, PLU et urbanisme à Lhuis
Lhuis · Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 01216
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Lhuis (Ain et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Lhuis →Document d'urbanisme de Lhuis
Lhuis est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 14 mai 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 14 mai 2025
- Identifiant GPU
- DU_01216
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Deliberation approbation zonage assainissement
- Deliberation arret zonage assainissement
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique Rix
- Reglement graphique village
- PLAN CNR AMENAGEMENT DE SAULT BRENAZ
- Annexe servitude AS1cPlanSourceRozanne
- Annexe servitude AS1ePlanSourcesArandonBittimont
- Annexe servitude AS1gPlanPuitsVernay
- Annexe servitude PM1aServitudesRelativesPlansPreventionRisquesNaturelsPrevisibles
- Plan du zonage assainissement EP Nord 5000
- Plan du zonage assainissement EP Sud 5000
- Plan du zonage assainissement EU 7500
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- ARRETE DU 18 AOUT 1930
- ARRETE DU 26 MARS 2021
- DECRET DU 24 NOVEMBRE 1930
- DELIBERATION DPU DU 04 MARS 2021
- PERIMETRE MH
- Annexe servitude AC1aServitudeProtectionMonumentsHistoriquesClassesOuInscrits
- Annexe servitude AC1bArreteMinisteriel24Novembre1920ClassementAbsideEglise
- Annexe servitude AC3aServitudesRelativesReservesNaturelles
- Annexe servitude AC3bDecret04decembre2013CreationReserveNaturelleNationaleHautRhone
- Annexe servitude AC3cCarteReserveHautRhone
- Annexe servitude AS1aServitudePerimetresProtectionEauxPotablesEtMinerales
- Annexe servitude AS1bArretPrefectoral19novembre1997SceRozanneEtPierreLuizet
- Annexe servitude AS1d1ArretePrefectoral20janvier1989ScesArandonBittimont
- Annexe servitude AS1fArretePrefectoral17juillet1991PuitsVernay
- Annexe servitude EL3ServitudesHalageEtMarchepied
- Annexe servitude I2ServitudeEnergieHydraulique
- Annexe servitude PM1bPssRhoneAmontDecret16aout1972
- Annexe servitude PM1cCartePSSLhuis
- Annexe servitude PM1dPac2018AleaMultirrsquesLhuisNord
- Annexe servitude PM1ePac2018AleaMultirisquesLhuisSud
- Annexe servitude PM1f201310PacRhone
- Annexes sanitaires AEP Lhuis Notice Appro Mars
- Annexes sanitaires EP Lhuis Notice Appro Mars
- Annexes sanitaires EU Lhuis Notice Appro Mars
Autres pièces du dossier
- PROCEDURE
- Arrete ouverture enquete publique
- Deliberation approbation PLU
- Deliberation arret PLU
- Deliberation d approbation
18 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1 - DELIMITATIONS SUR LE REGLEMENT GRAPHIQUE
- 2 - DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- 3 - ARTICLES D'ORDRE PUBLIC DU REGLEMENT NATIONAL D'URBANISME QUI DEMEURENT APPLICABLES
- 4 - ADAPTATIONS MINEURES
- 5 - RAPPELS DES DISPOSITIONS CONCERNANT L'ENSEMBLE DES ZONES
- 6 - AMENAGEMENT AUX REGLES D'IMPLANTATION, ET DE HAUTEUR POUR CERTAINES CONSTRUCTIONS
- 7 - PRECISIONS POUR L'IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 8 - REPORT AUX DOCUMENTS ANNEXES EN FIN DE REGLEMENT
- 9 - DOCUMENTS A LIRE EN PARALLELE
- 1 - Règles communes :
- 2 - Spécificités pour les îlots et éléments ponctuels identifiés sur le plan de zonage au titre de l'article L 151-19 du code de l'urbanisme :
- 3 - Espaces libres communs :
- 1 - Conditions d'ouverture à l'urbanisation :
- 2 - Conditions particulières :
- 1 - Dans la zone A :
- 2 - Limitations dans la zone A et le secteur As :
- 2 - Spécificités pour les éléments bâtis ponctuels identifiés sur le plan de zonage au titre de l'article L 151-19 du code de l'urbanisme :
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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