Zonage & PLU à Les Rues-des-Vignes (59)

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Rues-des-Vignes (Nord et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Les Rues-des-Vignes

Les Rues-des-Vignes est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 14 septembre 2023.

Type de document: Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence: 14 septembre 2023
Identifiant GPU: DU_59517

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Reglement35,5 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Orientations amenagement 18 06 1707 ko

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Padd3,2 Mo

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Prescription surf 05 01407 ko

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

Procedure1,5 Mo

26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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Zonage, PLU et urbanisme à Les Rues-des-Vignes