Zonage, PLU et urbanisme à Les Plains-et-Grands-Essarts
Les Plains-et-Grands-Essarts · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25458
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Plains-et-Grands-Essarts (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Plains-et-Grands-Essarts →Rechercher une adresse ou une parcelle à Les Plains-et-Grands-Essarts →
Document d'urbanisme de Les Plains-et-Grands-Essarts
Les Plains-et-Grands-Essarts est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 26 août 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 26 août 2024
- Identifiant GPU
- DU_25458
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
36 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE I.1 : CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D'URBANISME
- ARTICLE I.2 : PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT À L'ÉGARD D'AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES À L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE I.3 : DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE I.4 : ADAPTATIONS MINEURES - ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES - CLÔTURES RECONSTRUCTIONS
- ARTICLE I.5 : DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
- ARTICLE I.6 : CONTENU DES DOCUMENTS DE ZONAGE
- ARTICLE I.7 : CROQUIS ILLUSTRATIF
- ARTICLE II.1 : GÉNÉRALITÉS
- ARTICLE II.2 : DÉROGATIONS
- ARTICLE II.3 : ETAT DES CONNAISSANCES ARCHÉOLOGIQUES
- ARTICLE II.4 : RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES
- ARTICLE II.5 : APPRÉCIATION DES RÈGLES DU RÈGLEMENT
- ARTICLE II.6 : STATIONNEMENT
- ARTICLE IV.1 : PROTECTION DU CADRE NATUREL ET PAYSAGER
- ARTICLE IV.2 : CHANGEMENT DE DESTINATION
- ARTICLE U1 : AFFECTATION, USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U2 : RÈGLES D'IMPLANTATION
- ARTICLE U2.1 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE U2.2 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE U2.3 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE U2.4 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE U3 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U4 : STATIONNEMENT
- ARTICLE U5 : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- ARTICLE U5.2 : CLÔTURES
- ARTICLE U5.3 : ASPECT DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U6.1 - EAU POTABLE
- ARTICLE U6.2 - ASSAINISSEMENT
- ARTICLE U6.3 - EAU PLUVIALE
- ARTICLE U6.4 - ÉLECTRICITÉ, TÉLÉPHONE ET TÉLÉDIFFUSION
- ARTICLE AU1 : AFFECTATION, USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AU2 : RÈGLES D'IMPLANTATION
- ARTICLE AU2.1 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE AU2.2 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE AU2.3 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE AU2.4 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE AU3 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AU4 : STATIONNEMENT
- ARTICLE AU5.1 : IMPLANTATION, TERRASSEMENT, ACCÈS
- ARTICLE AU5.2 : CLÔTURES
- ARTICLE AU5.3 : ASPECT DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AU6.1 - EAU POTABLE
- ARTICLE AU6.2 - ASSAINISSEMENT
- ARTICLE AU6.3 - EAU PLUVIALE
- ARTICLE AU6.4 - ÉLECTRICITÉ, TÉLÉPHONE ET TÉLÉDIFFUSION
- ARTICLE A1 : AFFECTATION, USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A2 : RÈGLES D'IMPLANTATION
- ARTICLE A2.1 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE A2.2 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE A2.3 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE A2.4 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE A3 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A4 : STATIONNEMENT
- ARTICLE A5.1 : IMPLANTATION, TERRASSEMENT, ACCÈS
- ARTICLE A5.2 : CLÔTURES
- ARTICLE A5.3 : ASPECT DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A6.1 - EAU POTABLE
- ARTICLE A6.2 - ASSAINISSEMENT
- ARTICLE A6.3 - EAU PLUVIALE
- ARTICLE A6.4 - ÉLECTRICITÉ, TÉLÉPHONE ET TÉLÉDIFFUSION
- ARTICLE N1 : AFFECTATION, USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N2 : RÈGLES D'IMPLANTATION
- ARTICLE N2.1 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE N2.2 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
- ARTICLE N2.3 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ
- ARTICLE N2.4 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE N3 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N4 : STATIONNEMENT
- ARTICLE N5 : QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- ARTICLE N5.2 : CLÔTURES SUR LE DOMAINE PUBLIC
- ARTICLE N5.3 : ASPECT DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N6.1 - EAU POTABLE
- ARTICLE N6.2 - ASSAINISSEMENT
- ARTICLE N6.3 - EAU PLUVIALE
- ARTICLE N6.4 - ÉLECTRICITÉ, TÉLÉPHONE ET TÉLÉDIFFUSION
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →