Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Les Noës-près-Troyes

Les Noës-près-Troyes · Aube (10) · Grand Est · code INSEE 10265

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Noës-près-Troyes (Aube et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Rechercher une adresse ou une parcelle à Les Noës-près-Troyes →

Document d'urbanisme de Les Noës-près-Troyes

Les Noës-près-Troyes est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 16 décembre 2024.

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
16 décembre 2024
Identifiant GPU
DU_10265

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à Les Noës-près-Troyes

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Les Noës-près-Troyes.

Guichet compétent
Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole
Plateforme
xurba
Actes couverts
certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

Déposer une demande en ligne →

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