Zonage, PLU et urbanisme à Les Monts-Ronds
Les Monts-Ronds · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25375
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Monts-Ronds (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Monts-Ronds →Document d'urbanisme de Les Monts-Ronds
Les Monts-Ronds est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 16 juillet 2018.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 16 juillet 2018
- Date d'approbation
- 29 août 2008 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_25628
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
18 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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