Zonage, PLU et urbanisme à Les Gras
Les Gras · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25296
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Les Gras (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Les Gras →Document d'urbanisme de Les Gras
Les Gras est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 20 décembre 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 20 décembre 2023
- Identifiant GPU
- DU_25296
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 22 février 2023 — projet arrêté le 21 janvier 2026 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement
- Reglement ppri doubs amont
- Reglementation boisement les Gras
- Zone reglement ppri planche 23
- Zone reglement ppri planche 24
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Arrete approbation ppri doubs amont
- Arrete protection biotope carte
- Arrete protection biotope texte
- As1
- Dup
- Note presentation ppri doubs amont
- Pm1
- Schema departemental aep
- Schema directeur asst
- Sup
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE I - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D'URBANISME
- ARTICLE II - PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT A L'ÉGARD DES AUTRES LÉGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE III - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE IV : AUTRES ELEMENTS CONSTITUTIFS DU REGLEMENT
- ARTICLE V : ADAPTATIONS MINEURES - IMMEUBLES BÂTIS EXISTANTS
- ARTICLE VI : AMÉNAGEMENTS APPORTÉS AUX RÈGLES RELATIVES À L'IMPLANTATION ET À LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE VII : PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES (ARTICLE L.152-4 DU CODE DE L'URBANISME)
- ARTICLE VIII - LES RISQUES
- ARTICLE IX - VESTIGES ARCHÉOLOGIQUES
- ARTICLE X - BATIMENTS AGRICOLES ET PRINCIPE DE RECIPROCITE
- ARTICLE XI - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- ARTICLE XII : TRAVAUX D'ISOLATION THERMIQUE ET PHONIQUE PAR L'EXTÉRIEUR
- ARTICLE 1 - OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL SOUMISES A CONDITIONS
- Article UCentre 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article Uhabitat 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article UHameau 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article UL 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article UX 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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