Zonage, PLU et urbanisme à Le Vernet
Le Vernet · Allier (03) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 03306
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Vernet (Allier et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Vernet →Document d'urbanisme de Le Vernet
Le Vernet est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 8 janvier 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 8 janvier 2026
- Identifiant GPU
- DU_03306
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- RLPi
- Annexes 1
- Annexes 2
- Info surf 04 00
- Info surf 11 00
- Info surf 14 00
- Info surf 21 00
- Info surf 32 00
- Liste des annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. LES ZONES URBAINES (OU « ZONES U »)
- 2. LES ZONES A URBANISER (OU « ZONES AU »)
- 3. LES ZONES AGRICOLES (OU ZONES « A »)
- 1. CHAMP D ' APPLICATION TERRITORIAL DU P.L.U.
- 2.1 DISPOSITIONS DE LA PARTIE LEGISLATIVE DU CODE DE L ' URBANISME PORTANT SUR LE SURSIS A STATUER ET RESTANT APPLICABLES, NONOBSTANT LES DISPOSITIONS DU PRESE…
- 2.3 LES SERVITUDES D ' UTILITE PUBLIQUE
- 2.4 DESSERTE DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENTS
- 2.5 SERVITUDES DE RESTRICTION
- 3. DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- 4.1 ADAPTATIONS MINEURES
- 4.2 DEROGATIONS AU REGLEMENT DU PLAN LOCAL D 'U RBANISME
- 4.3 OCCUPATIONS DU SOL SOUMISES A AUTORISATION OU DECLARATION PREALABLE
- 5.1 -DEBLAIS ET REMBLAIS
- 5.2 -GESTION DES SYSTEMES DE SOUTENEMENTS
- 1.1 AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 1.2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 1.3 ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 2.1 AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2.2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 2.3 ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 3.1 AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 3.2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 3.3 ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 4.1 AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 4.2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 4.3 ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 6.1 AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 6.2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 6.3 ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 7.1 AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 7.2 CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 7.3 ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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