Zonage, PLU et urbanisme à Le Tronchet

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Tronchet (Ille-et-Vilaine et Bretagne), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Le Tronchet

Le Tronchet est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 27 février 2018.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

27 février 2018

Date d'approbation

6 juillet 2010 (Docurba)

Identifiant GPU

DU_35362

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 2 septembre 2024

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement857 ko

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement452 ko

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd2,6 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 03,6 Mo
• Reglement graphique 11,7 Mo
• Reglement graphique 21,3 Mo
• Reglement graphique 31,3 Mo
• Reglement graphique 41,1 Mo
• Reglement graphique 5921 ko
• Reglement graphique 61,1 Mo
• Reglement graphique 71,1 Mo
• Plan annexe dpu1,4 Mo
• Plan reseaux1,3 Mo
• Plan reseaux agglomeration880 ko
• Plan sup 11,3 Mo
• Plan sup2,5 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport6,1 Mo
• Annexes sanitaires256 ko
• Coupe ebc121 ko
• Inventaire zh274,7 Mo
• Liste sup14 ko
• Patrimoine bati protege50 ko
• Proprietes communales50 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure 1547 ko
• Procedure475 ko
• Procedure 2704 ko

27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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