Zonage, PLU et urbanisme à Le Fresne-Camilly
Le Fresne-Camilly · Calvados (14) · Normandie · code INSEE 14288
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Fresne-Camilly (Calvados et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Fresne-Camilly →Rechercher une adresse ou une parcelle à Le Fresne-Camilly →
Document d'urbanisme de Le Fresne-Camilly
Le Fresne-Camilly est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 16 mai 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 16 mai 2024
- Identifiant GPU
- DU_14288
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 23 mai 2019 — projet arrêté le 13 novembre 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 14 00
- Info lin 19 01 01
- Info lin 19 01 02
- Info lin 19 01 03
- Info lin 19 02
- Info lin 99 00 1
- Info surf 16 00
- Info surf 19 01 01
- Info surf 19 01 02
- Info surf 19 01 03
- Info surf 19 01 04
- Info surf 31 05
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 00 3
- Info surf 99 00 4
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article U1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article U3 : Accès et voirie
- Article U4 : Desserte par les réseaux
- Article U5 : Superficie minimale des terrains
- Article U6 : Implantation des constructions par rapport aux voies
- Article U7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article U8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière
- Article U9 : Emprise au sol des constructions
- Article U10 : Hauteurs des constructions
- Article U11 : Aspects extérieurs
- Article U12 : Stationnement
- Article U13 : Espaces libres et plantations
- Article U14 : Coefficient d'occupation des sols (COS)
- Article U15 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales.
- Article AU1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article AU3 : Accès et voirie
- Article AU4 : Desserte par les réseaux
- Article AU5 : Superficie minimale des terrains
- Article AU6 : Implantation des constructions par rapport aux voies
- Article AU7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article AU8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière
- Article AU9 : Emprise au sol des constructions
- Article AU10 : Hauteurs des constructions
- Article AU11 : Aspects extérieurs
- Article AU12 : Stationnement
- Article AU13 : Espaces libres et plantations
- Article AU14 : Coefficient d'occupation des sols (COS)
- Article AU15 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales.
- Article AU16 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électr…
- Article A1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article A3 : Accès et voirie
- Article A4 : Desserte par les réseaux
- Article A5 : Superficie minimale des terrains
- Article A6 : Implantation des constructions par rapport aux voies
- Article A7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article A8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière
- Article A9 : Emprise au sol des constructions
- Article A10 : Hauteurs des constructions
- Article A11 : Aspects extérieurs
- Article A12 : Station n ement
- Article A13 : Espaces libres et plantations
- Article A14 : Coefficient d'occupation des sols (COS)
- Article A15 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
- Article A16 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électro…
- Article N1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article N3 : Accès et voirie
- Article N4 : Desserte par les réseaux
- Article N5 : Superficie minimale des terrains
- Article N6 : Implantation des constructions par rapport aux voies
- Article N7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article N8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière
- Article N9 : Emprise au sol des constructions
- Article N10 : Hauteurs des constructions
- Article N11 : Aspects extérieurs
- Article N12 : Stationnement
- Article N13 : Espaces libres et plantations
- Article N14 : Coefficient d'occupation des sols (COS)
- Article N15 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales.
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Le Fresne-Camilly
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Le Fresne-Camilly.
- Guichet compétent
- Communauté urbaine Caen la Mer
- Plateforme
- cartads_geosphere
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
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