Zonage, PLU et urbanisme à Le Castellet
Le Castellet · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83035
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Castellet (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Castellet →Document d'urbanisme de Le Castellet
Le Castellet est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 11 juin 2018.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 11 juin 2018
- Date d'approbation
- 24 juillet 2023 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_83027
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
42 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES, SECTEURS ET SOUS-SECTEURS
- ARTICLE 4 - CONSULTATION DU SERVICE TERRITORIAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
- ARTICLE 5 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 6 - RISQUES
- ARTICLE 7 - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE 9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UA-1 - DESTINITIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UB-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UC-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UD-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UE-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UM-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE 1AU-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE 1AU3 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE 1AU4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU5 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AU6 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU7 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AU8 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE 1AU9 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE N-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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