Zonage, PLU et urbanisme à Le Bosc du Theil
Le Bosc du Theil · Eure (27) · Normandie · code INSEE 27302
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Le Bosc du Theil (Eure et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Le Bosc du Theil →Document d'urbanisme de Le Bosc du Theil
Le Bosc du Theil est couverte par un carte communale, approuvé le 20 août 2004.
- Type de document
- carte communale
- Date d'approbation
- 20 août 2004
- Identifiant GPU
- DU_27574
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLU — prescrite le 19 juin 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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