Zonage, PLU et urbanisme à Labalme
Labalme · Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 01200
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Labalme (Ain et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Labalme →Document d'urbanisme de Labalme
Labalme est couverte par un carte communale, approuvé le 10 mai 2004.
- Type de document
- carte communale
- Date d'approbation
- 10 mai 2004
- Identifiant GPU
- DU_01200
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 27 juin 2008
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Rapport de présentation et annexes
14 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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