Zonage, PLU et urbanisme à La Valla-en-Gier

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Valla-en-Gier (Loire et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de La Valla-en-Gier

La Valla-en-Gier est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 19 mai 2022.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

19 mai 2022

Identifiant GPU

DU_42322

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 20 décembre 2018 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement8,1 Mo
• Reglement bois12,8 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement4,0 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd3,1 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique19,9 Mo
• Reglement graphique bourg25,5 Mo
• Reglement graphique est18,9 Mo
• Reglement graphique nord18,8 Mo
• Reglement graphique sud21,6 Mo
• Plan assain1,0 Mo
• Plan assain compl336 ko
• Plan erdf9,3 Mo
• Zonage eaux pluviales13,0 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 05263 ko

Rapport de présentation et annexes

• Eval environnement6,5 Mo
• Rapport27,6 Mo
• RLPi45,2 Mo
• Aep nord1,3 Mo
• Aep sud980 ko
• Anx sanitaires2,2 Mo
• Comp dossier173 ko
• Debroussaillement18 ko
• Dpu4,5 Mo
• Liste pat1,3 Mo
• Liste sup4,3 Mo
• Signal pnr pilat350 ko
• Sup barrages731 ko
• Sup crets5,6 Mo
• Sup est4,2 Mo
• Sup nord5,8 Mo
• Sup sud4,2 Mo
• Taxe amenagement531 ko

Autres pièces du dossier

• DOC URBA195 o · CSV
• DOC URBA COM40 o · CSV
• Procedure1,9 Mo

46 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à La Valla-en-Gier

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour La Valla-en-Gier.

Guichet compétent

Saint-Étienne Métropole

Plateforme

cartads_geosphere

Actes couverts

certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

Déposer une demande en ligne →

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