Zonage, PLU et urbanisme à La Séauve-sur-Semène
La Séauve-sur-Semène · Haute-Loire (43) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 43236
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Séauve-sur-Semène (Haute-Loire et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Séauve-sur-Semène →Rechercher une adresse ou une parcelle à La Séauve-sur-Semène →
Document d'urbanisme de La Séauve-sur-Semène
La Séauve-sur-Semène est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 24 septembre 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 24 septembre 2024
- Identifiant GPU
- DU_43236
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Arrete acoustique
- Arrete ddt coupe
- Arrete pref boisement
- Arrete pref gaz
- Arrete pref son ARN
- Arrete pref son RDVC
- Autres annexes
- Info i3
- Info pct 16 00
- Info rte
- Info surf 04
- Liste annexes
- Liste sanitaire
- Liste sup
- Localisation as1
- Reseaux bourg
- Reseaux grange
- Reseaux salgotier bachasses
Autres pièces du dossier
38 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 5.1 - Article R.151-18 Les zones urbaines sont dites Les zones urbaines sont dites « zones U »
- 5.2 - Article R.151-20 Les zones à urbani 20 Les zones à urbaniser sont dites « zones AU »
- 5.3 - Article R.151-22 Les zones agricoles sont dites 22 Les zones agricoles sont dites « zones A »
- 5.4 - Article R.151-24 Les zones naturelles sont dites 24 Les zones naturelles sont dites « zones N »
- Liste des Bâtiments en zone A et N pouvant changer de destination : Liste des Bâtiments en zone A et N pouvant changer de destination :
- 7.1 - Marges de reculs
- 7.2 - Prescriptions réglementaires le long des voies Prescriptions réglementaires le long des voies
- 1 - USAGES, AFFECTATION DES SOLS PLU. AFFECTATION DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES DANS CHAQU ACTIVITES DANS CHAQUE TYPE DE ZONE DU
- 1.2 - LES ZONES A URBANISER ES ZONES A URBANISER DITES « ZONES AU ».
- 1.3 - LES ZONES AGRICOLE DI ES ZONES AGRICOLE DITES « ZONES A»
- 1.4 - LES ZONES NATURELLE D ES ZONES NATURELLE DITES « ZONES N »
- 2.3 - Destinations et sous destinations admises Destinations et sous destinations admises
- 1.1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Imp…
- 2.1 - La tenue des parcelles
- 2.2 - L'adaptation au terrain et a l'environnement
- 2.3 - Le volume et l'aspect architectural
- 2.4 - Toitures
- 2.5 - Les murs, les enduits, les façades, les éléments de surface :
- 2.6 - Les ouvertures
- 2.7 - Les menuiseries extérieures
- 2.8 - Les locaux annexes
- 2.9 - Les devantures de magasins
- 2.10 - Les énergies renouvelables et performances énergétiques et environnementales
- 3.1 - Les Espaces Boisés Classés (EBC):
- 3.2 - Les Mares ; les zones humides et les haies bocagères
- 3.3 - Les clôtures et les haies (sauf agricole)
- 3.5 - La qualité des sols
- 4.1 - En zones UA, UB, UC, UE, Ueq, Ues, AU1, AUe, A, N (NL, NC, Ni, NLi, Nmc) :
- 4.2 - En zones UA, UB, UC, UE, AU1. Ueq, et AUe :
- 4.3 - En zone Ues :
- 1.1 - Limitation des accès sur les routes départementales Limitation des accès sur les routes départementales (cf DG7)
- 1.2 - Accès des terrains
- 2.1 - Eau potable
- 2.2 - Assainissement
- 2.3 - Electricité, téléphonie, communication électronique et numérique Electricité, téléphonie, communication électronique et numérique Electricité, téléphonie…
- 2.4 - Collecte des déchets Collecte des déchets
- 1 - FICHE DES ESSENCES VEGETALES RECOMMANDEES GETALES RECOMMANDEES SUR LE TERRITOIRE CO SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
- 2 - NUANCIER DES COULEURS UANCIER DES COULEURS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →