Zonage, PLU et urbanisme à La Lanterne-et-les-Armonts
La Lanterne-et-les-Armonts · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70295
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Lanterne-et-les-Armonts (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Lanterne-et-les-Armonts →Rechercher une adresse ou une parcelle à La Lanterne-et-les-Armonts →
Document d'urbanisme de La Lanterne-et-les-Armonts
La Lanterne-et-les-Armonts est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 16 décembre 2009.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 16 décembre 2009
- Date d'approbation
- 17 janvier 2010 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_70295
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 27 novembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
9 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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