Zonage, PLU et urbanisme à La Gimond

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Gimond (Loire et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de La Gimond

La Gimond est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 29 juin 2023.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date d'approbation

29 juin 2023

Identifiant GPU

DU_42100

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 20 décembre 2018 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement11,9 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement1,4 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd893 ko

Plans de zonage

• Reglement graphique1,7 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 05288 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport35,4 Mo
• RLPi43,0 Mo
• Anx san2,9 Mo
• Avis mrae454 ko
• Composition73 ko
• Couverture163 ko
• Derog urba limitee1,1 Mo
• Info lin 19 aep1,1 Mo
• Info lin 19 eu766 ko
• Info surf 04 dpu346 ko
• Liste sup242 ko
• Taxe amenagement434 ko

Autres pièces du dossier

• DOC URBA195 o · CSV
• DOC URBA COM40 o · CSV
• Procedure1,2 Mo

43 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à La Gimond

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour La Gimond.

Guichet compétent

Saint-Étienne Métropole

Plateforme

cartads_geosphere

Actes couverts

certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

Déposer une demande en ligne →

Vous préférez confier le dossier ?

Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.

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