Zonage, PLU et urbanisme à La Fouillouse

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Fouillouse (Loire et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de La Fouillouse

La Fouillouse est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 28 septembre 2023.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

28 septembre 2023

Identifiant GPU

DU_42097

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 20 décembre 2018 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement2,0 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement1,2 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd4,1 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 120,7 Mo
• Reglement graphique 218,1 Mo
• Reglement graphique 327,0 Mo
• Pg plan aep601 ko
• Pg plan assainissement603 ko
• Pg plan class sonore615 ko
• Pg plan sup175 ko
• Plan aep nord3,8 Mo
• Plan aep sud2,5 Mo
• Plan assainissement2,9 Mo
• Plan pprnpi3,3 Mo
• Plan sup gaz4,0 Mo
• Plan sup nord5,2 Mo
• Plan sup sud2,3 Mo
• Zonage eaux pluviales14,8 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 051,2 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport33,6 Mo
• RLPi46,7 Mo
• Annexes sanitaires303 ko
• Info surf 1453,7 Mo
• Info surf 2741,3 Mo
• Liste sup1,1 Mo
• Pg148 ko
• Pg liste sup175 ko
• Pprm54,2 Mo
• Taxe amenagement434 ko

Autres pièces du dossier

• DOC URBA195 o · CSV
• DOC URBA COM40 o · CSV
• Procedure8,2 Mo

43 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à La Fouillouse

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour La Fouillouse.

Guichet compétent

Saint-Étienne Métropole

Plateforme

cartads_geosphere

Actes couverts

certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

Déposer une demande en ligne →

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Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.

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