Zonage, PLU et urbanisme à La Croix-Valmer
La Croix-Valmer · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83048
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Croix-Valmer (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Croix-Valmer →Document d'urbanisme de La Croix-Valmer
La Croix-Valmer est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 22 mai 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 22 mai 2025
- Identifiant GPU
- DU_83048
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- 5 10 risque sub marine
- 5 11 sismicite
- 5 12 patrimoine archeo
- 5 13 RDDECI
- 5 14 RLP
- 5 15 SDECI
- 5 16 OLD
- 5 2 voies bruyantes
- 5 5 annexes sanitaires zaeu
- 5 6 annexes sanitaires zaep
- 5 8 risque feux foret
- 5 9 risque ret gonf argiles
- Info surf 04
- Info surf 11
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES, SECTEURS ET SOUSSECTEURS
- ARTICLE 4 -RAPPEL DES DISPOSITIONS PRISES PAR ARRETE MUNICIPAL
- ARTICLE 5 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX RISQUES
- ARTICLE 6 - REGLES SPECIFIQUES AUX LOTISSEMENTS
- ARTICLE 7 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 8 - RECONSTRUCTIONS A L'IDENTIQUE D'UN BATIMENT
- ARTICLE 9 - DOCUMENTS ANNEXES AU PLU
- ARTICLE 10 - LEXIQUE
- ARTICLE 11 - DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 12 - REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
- ARTICLE UA-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UB-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UC-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UD-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UE-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE UF-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE 1AU-1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE A-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
- ARTICLE N-1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITES INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →