Zonage, PLU et urbanisme à La Chapelle-Saint-André
La Chapelle-Saint-André · Nièvre (58) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 58058
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Chapelle-Saint-André (Nièvre et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Chapelle-Saint-André →Rechercher une adresse ou une parcelle à La Chapelle-Saint-André →
Document d'urbanisme de La Chapelle-Saint-André
La Chapelle-Saint-André est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 22 janvier 2011.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 22 janvier 2011
- Date d'approbation
- 30 mars 2011 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_58058
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 23 mars 2021 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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