Zonage, PLU et urbanisme à La Chapelle-des-Pots
La Chapelle-des-Pots · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17089
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à La Chapelle-des-Pots (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à La Chapelle-des-Pots →Rechercher une adresse ou une parcelle à La Chapelle-des-Pots →
Document d'urbanisme de La Chapelle-des-Pots
La Chapelle-des-Pots est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 14 octobre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 14 octobre 2025
- Identifiant GPU
- DU_17089
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 14 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 01 2
- Info lin 19 01 3
- Info surf 04 00
- Info surf 19 01
- Liste SUP
- Liste annexes
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Champ d'application territorial du Plan
- Article 2 - Portée respective du règlement et des autres règlementations relatives à l'occupation des sols
- Article 3 - Division du territoire en zones
- Article 4 - Adaptation mineure de certaines règles
- Article 5 - Cas particuliers
- Article 6 - Ouvrages techniques
- Article 7 - Bâtiments sinistrés
- Article 8 - Vestiges archéologiques
- Article 9 - Rappel de procédure
Zone UA
- Article UA1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article UA2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article UA3 : Accès et voirie
- Article UA4 : Desserte par les réseaux
- Article UA5 : Caractéristique des terrains
- Article UA6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UA7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UA8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UA9 : Emprise au sol des constructions
- Article UA10 : Hauteur des constructions
- Article UA11 : Aspect extérieur des constructions
- Article UA12 : Stationnement
- Article UA 13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article UA14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone UB
- Article UB1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article UB2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article UB3 : Accès et voirie
- Article UB4 : Desserte par les réseaux
- Article UB5 : Caractéristique des terrains
- Article UB6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UB7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UB8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UB9 : Emprise au sol des constructions
- Article UB10 : Hauteur des constructions
- Article UB11 : Aspect extérieur des constructions
- Article UB12 : Stationnement
- Article UB13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article UB14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone UC
- Article UC1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article UC2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article UC3 : Accès et voirie
- Article UC4 : Desserte par les réseaux
- Article UC5 : Caractéristique des terrains
- Article UC6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UC7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UC8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UC9 : Emprise au sol des constructions
- Article UC10 : Hauteur des constructions
- Article UC11 : Aspect extérieur
- Article UC12 : Stationnement
- Article UC13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article UC14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone UX
- Article UX1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article UX2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article UX3 : Accès et voirie
- Article UX4 : Desserte par les réseaux
- Article UX5 : Caractéristique des terrains
- Article UX6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UX7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UX8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UX9 : emprise au sol des constructions
- Article UX10 : Hauteur des constructions
- Article UX11 : Aspect extérieur
- Article UX12 : Stationnement
- Article UX 13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article UX14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone AU
- Article AU1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article AU2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article AU3 : Accès et voirie
- Article AU4 : Desserte par les réseaux
- Article AU5 : Caractéristique des terrains
- Article AU6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article AU7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article AU8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article AU9 : Emprise au sol des constructions
- Article AU10 : Hauteur des constructions
- Article AU11 : Aspect extérieur des constructions
- Article AU12 : Stationnement
- Article AU13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article AU14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone AUD
- Article AUD1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article AUD2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article AUD3 : Accès et voirie
- Article AUD4 : Desserte par les réseaux
- Article AUD5 : Caractéristique des terrains
- Article AUD6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article AUD7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article AUD8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article AUD9 : Emprise au sol des constructions
- Article AUD10 : Hauteur des constructions
- Article AUD11 : Aspect extérieur
- Article AUD12 : Stationnement
- Article AUD13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article AUD14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone 1AU
- Article 1AU1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article 1AU2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article 1AU3 : Accès et voirie
- Article 1AU4 : Desserte par les réseaux
- Article 1AU5 : Caractéristique des terrains
- Article 1AU6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 1AU7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 1AU8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 1AU9 : Emprise au sol des constructions
- Article 1AU10 : Hauteur des constructions
- Article 1AU11 : Aspect extérieur
- Article 1AU12 : Stationnement
- Article 1AU13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article 1AU14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone NP
- Article NP1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article NP2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article NP3 : Accès et voirie
- Article NP4 : Desserte par les réseaux
- Article NP5 : Caractéristique des terrains
- Article NP6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article NP7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article NP8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article NP9 : Emprise au sol des constructions
- Article NP10 : Hauteur des constructions
- Article NP11 : Aspect extérieur
- Article NP12 : Stationnement
- Article NP13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article NP14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone N
- Article N1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article N2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article N3 : Accès et voirie
- Article N4 : Desserte par les réseaux
- Article N5 : Caractéristique des terrains
- Article N6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article N7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article N8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article N9 : Emprise au sol des constructions
- Article N10 : Hauteur des constructions
- Article N11 : Aspect extérieur des constructions
- Article N12 : Stationnement
- Article N13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article N14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Zone A
- Article A1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- Article A2 : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions :
- Article A3 : Accès et voirie
- Article A4 : Desserte par les réseaux
- Article A5 : Caractéristique des terrains
- Article A6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article A7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article A8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article A9 : Emprise au sol des constructions
- Article A10 : Hauteur des constructions
- Article A11 : Aspect extérieur
- Article A12 : Stationnement
- Article A13 : Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article A14 : Possibilités maximales d'occupation du sol (coefficient d'occupation du sol)
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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