Zonage, PLU et urbanisme à Kappelkinger

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Kappelkinger (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Document d'urbanisme de Kappelkinger

Kappelkinger dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 12 décembre 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

12 décembre 2007

Collectivité porteuse

Kappelkinger

Site de Kappelkinger ↗

Procédure d'évolution en cours (CC en révision)

• Révision du carte communale — prescrite le 10 avril 2013

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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