Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Joncherey

Joncherey · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90056

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Joncherey (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage à Joncherey →

Rechercher une adresse ou une parcelle à Joncherey →

Document d'urbanisme de Joncherey

Joncherey est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 28 novembre 2025.

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
28 novembre 2025
Identifiant GPU
DU_90056

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

58 fichiers de données SIG et 9 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone UI
Zone UL
Zone 1AU
Zone A
Zone N
Zone UA

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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