Zonage, PLU et urbanisme à Jasseron
Jasseron · Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 01195
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Jasseron (Ain et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Jasseron →Document d'urbanisme de Jasseron
Jasseron est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 4 octobre 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 4 octobre 2019
- Identifiant GPU
- DU_01195
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Arrete bruit
- Arrete canalisations matieres dangereuses
- Arrete zap
- Liste sup
- Notice annexes sanitaires
26 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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